Conditions générales de vente (CGV)

Conditions générales de vente (CGV)

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre MADELEINE SRL (« nous », « nos », « notre ») et toute personne effectuant soit un achat soit sur le site internet  https://www.madeleine-fashion.be/ soit par correspondance ou par téléphone auprès de notre service Clientèle.

Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les informations communiquées dans le descriptif des produits mentionnent notamment les caractéristiques essentielles des produits (coloris, description, composition, entretien, dimensions), et leur prix TTC (Toutes Taxes Comprises). Si malgré toutes les précautions de MADELEINE des erreurs minimes se produisaient, nous ne pourrions en aucun cas être engagés pour ce fait, hormis les cas de garantie légale. Les produits ne pourront être livrés que dans la limite des stocks disponibles et/ou jusqu’à la date de validité de nos offres, telle que précisée sur chaque catalogue. MADELEINE apporte le plus grand soin à la qualité de ses produits.

Prix

L’offre et les prix des Produits indiqués sur le site www.madeleine-fashion.be sont valables tant qu‘ils sont présents à l‘écran, dans la limite des stocks disponibles. Les prix des Produits indiqués dans le catalogue sont garantis jusqu’à la date de validité inscrite sur le catalogue en question (de manière générale, jusqu’au 31 août de l’année en cause pour les collections Printemps-Eté, et jusqu’au 28 -ou 29 le cas échéant- février de l’année en cause pour les collections Automne-Hiver, sauf indication contraire).

Les prix indiqués le sont toutes taxes comprises (TTC) et hors frais d’expédition, lesquels restent à votre charge, sauf mentions ou conditions particulières contraires.

Livraison

MADELEINE livre sur tout le territoire Belge.

Offres promotionnelles

Les offres promotionnelles proposées par MADELEINE ne sont pas cumulables entre elles, sauf mention contraire.

Pour profiter de nos offres promotionnelles lors de vos commandes par correspondance, il est préférable d’utiliser le bon de commande joint à chaque promotion ou d’indiquer le code de l’offre dont vous souhaitez bénéficier sur votre bon de commande ou lors de votre commande par téléphone ou Internet.

Pour profiter de nos offres promotionnelles lors de vos commandes sur internet, vous devez indiquer le code de l’offre dont vous souhaitez bénéficier en lettres majuscules sur la page de commande Internet prévue à cet effet. Vous devez ensuite cliquer sur « Valider ».

Montant minimum de commande

Le montant minimum de commande spécifié s'applique au code promotionnel indiqué.
Ce code n'est pas cumulable et utilisable uniquement pour une commande auprès de MADELEINE.
La durée de validité est indiquée pour chaque opération promotionnelle. Tout code d'une opération promotionnelle doit être précisé lors de la commande. Un seul code promotionnel peut être utilisé 

par commande.
En cas de retour d'un ou de tous les articles commandés, le code promotionnel utilisé expire automatiquement. Il peut cependant être utilisé pour un échange d'articles ou une nouvelle 

commande tant que sa durée de validité n'est pas dépassée et à condition que le montant spécifié 

du minimum de commande est atteint. Le paiement en espèces est interdit et le montant de

toute réduction ne peut être remboursé en cas de retour d'articles car il est déduit du montant de

votre facture et donc de votre paiement.

Bons d’achat

Les bons d’achat offerts par MADELEINE ne sont en aucun cas échangeables en argent. Dans les limites de durée des opérations et des conditions d’utilisation, ils peuvent être déduits d’une nouvelle commande.

Les bons d’achats sont ni cessibles, ni utilisables en partie.

Les bons d‘achats ne peuvent pas être utilisés pour régler les frais de contre-remboursement.

Commande

La passation d’une commande entraîne la reconnaissance et l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales de vente.

MADELEINE se réserve le droit de refuser d’honorer une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

Commande par correspondance

Vous pouvez commander par correspondance (selon deux méthodes au choix):

-        Par téléphone au 070 22 30 56 (Le tarif sera fonction des opérateurs téléphoniques), de 8h à 20h du lundi au vendredi & de 8h à 18h le samedi.

-        Votre conseillère est à votre disposition pour prendre note de votre commande et pour répondre à toutes vos questions. Afin de gagner du temps, pensez à lui indiquer votre numéro de cliente.

-        Par courrier à l’adresse MADELEINE, Gentsesteenweg 64, 1730 MOLLEM. Vous devez remplir votre bon de commande sans oublier d’indiquer la date et de le signer. Ensuite, envoyez-le dans une enveloppe dûment affranchie.

Commande par internet

Vous pouvez également passer commande sur internet via le site www.madeleine-fashion.be. Ce site est disponible 7 jours sur 7, 24h sur 24 et vous permet de commander en toute facilité. Si vous souhaitez une information, n’hésitez pas à nous transmettre votre demande par e-mail en précisant vos coordonnées et nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Toute personne souhaitant passer commande et payer par Internet doit être âgée au minimum de 18 ans ou disposer d‘une autorisation parentale.

Pour passer commande par Internet vous devez tout d‘abord choisir les articles que vous souhaitez commander et les ajouter à votre panier de commande. Ce panier de commande peut être complété et modifié à votre convenance. Ensuite vous pouvez choisir de commander en étant connecté à votre espace myMADELEINE ou sans être connecté.

Voici les étapes du processus de commande :

1.  Coordonnées

Si vous êtes connecté à myMADELEINE vous n‘aurez pas besoin de ressaisir vos coordonnées. Il suffira de vérifier si ces dernières sont correctes ou inchangées. Si vous choisissez de commander sans être connecté, vous devrez alors renseigner vos coordonnées (adresse de facturation, adresse de livraison…)

2.  Paiement (tous les paiements en ligne sont sécurisés via un certificat SSL de Norton/VeriSign). Sur cette page vous pouvez indiquer le code promotionnel en votre possession et dont la durée de validité est toujours en cours. Vous devez également choisir votre mode de paiement : carte bancaire, Paypal ou contre-remboursement. Si vous êtes connecté à myMADELEINE et que vous choisissez de payer par carte bancaire, vous devrez alors saisir vos données de carte bancaire. Si vous choisissez de commander sans être connecté et de payer par carte bancaire, la saisie de vos données bancaires se fera lors de l‘étape 3.

3.  Vérification

Après avoir vérifié votre commande, vous devez confirmer que vous avez bien lu et approuvé nos conditions générales de vente en cliquant sur le bouton « Payer votre commande ». Si vous êtes connecté à myMADELEINE ou que vous n‘êtes pas connecté et que vous avez choisi de payer par contre-remboursement, vous pouvez alors confirmer votre commande.

Carte bancaire (tous les paiements en ligne sont sécurisés via un certificat SSL de Norton/VeriSign).

Si vous avez choisi de commander sans vous connecter à votre espace personnel et que vous souhaitez payer par carte bancaire, vous devez saisir vos données bancaires sur cette page.

4.  Confirmation

Nous vous confirmons que votre commande a bien été validée et mettons à votre disposition une copie de la confirmation de votre commande. Nos conditions générales de vente (fichier PDF) sont à votre disposition sur www.madeleine-fashion.be/cgv, vous pouvez les sauvegarder ou les imprimer. Dans tous les cas vous recevez par email une confirmation de votre commande.

Compte personnel myMadeleine et archivage du contrat de vente

Pour commander par Internet vous avez la possibilité de vous créer un compte personnel „ myMADELEINE “.

En créant votre compte personnel, vous aurez alors accès à l‘historique de vos commandes (jusqu‘à un an d‘historique).

Si vous ne souhaitez pas créer votre compte personnel „ myMADELEINE “ ou si vous passez commande sans être connectée, n‘oubliez pas d‘imprimer ou de sauvegarder une copie de la confirmation de commande que vous recevez pour toute commande passée sur notre site. Nous ne prévoyons pas d‘accès direct à l‘enregistrement de votre commande (que nous ne conservons que le temps nécessaire à son exécution) prise en compte.

Modes de paiement

Trois modes de paiement vous sont offerts :

·  Le paiement par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express): indiquez le numéro de votre carte et sa date limite de validité sur votre bon de commande ou à votre conseillère téléphonique. Pour votre sécurité, vous devrez communiquer à votre conseillère les trois derniers chiffres figurant près de la signature au dos de votre carte bancaire en plus du numéro habituel et de la date d‘expiration. Si vous utilisez une carte American Express, indiquez les quatre chiffres situés au-dessus du numéro de carte. Votre compte sera débité au fur et à mesure des expéditions.

·  Le paiement par Paypal : vous avez la possibilité de régler votre commande par PayPal, un mode de paiement simple et rapide. Si vous êtes déjà client PayPal, vous pouvez sélectionner ce mode de paiement, vous connecter avec vos identifiants puis confirmer votre paiement. Si vous êtes un nouveau client PayPal, vous pouvez créer votre compte PayPal puis confirmer le paiement. Si      vous effectuez un retour, le montant sera recrédité sur votre compte PayPal. Vous avez ensuite la possibilité d’utiliser directement votre avoir à partir de votre compte PayPal ou encore de transférer le montant sur votre compte courant. Vous êtes libre de choisir et de traiter directement vos opérations avec PayPal. Nous n’avons aucun contrôle sur ces opérations. Ce mode de paiement est possible uniquement sur notre site internet (commandes par courrier et téléphone exclues).

·  Le paiement à la livraison. Si vous réglez à la livraison, vous devrez ajouter au montant de votre commande (prix des articles et frais d‘expédition) les frais de contre-remboursement (5 €, livraison par BPACK®). Vous devez payer le montant total au facteur lors de la livraison. Pour information le montant maximum autorisé en contre-remboursement est de 1500 € TTC par envoi. Attention, il n‘est pas possible d‘utiliser un bon de réduction pour régler en contre-remboursement. Nos frais de livraison s’élèvent à 4,95 € par commande (hors frais de contre-remboursement).

Paiement en ligne

Tous les paiements en ligne sont sécurisés via un certificat SSL de Norton (VeriSign).

MADELEINE utilise le système 3D Secure pour une sécurisation des transactions bancaires garantie. Sur notre site, au moment du règlement, en plus des données bancaires habituelles, vous aurez à saisir un mot de passe ou un code unique que vous seul pouvez connaître.

MADELEINE se réserve le droit de procéder à l’annulation d’une commande qui présenterait, lors des vérifications de coordonnées bancaires, un risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire ou de tout autre moyen de paiement.

Réserve de propriété

Les articles restent la propriété de MADELEINE jusqu‘à leur paiement complet et définitif.

Expédition et livraison

Les produits sont livrables uniquement en Belgique.

MADELEINE vous livre par BPACK® à l’adresse de votre choix indiquée lors de la passation de votre commande. Si vous désirez recevoir vos articles ailleurs qu’à votre adresse habituelle, il vous suffit de l’indiquer lors de la passation de votre commande. Ces informations seront mises à jour et/ou ajoutées, le cas échéant, dans votre compte My Madeleine. Attention : pour une livraison à une autre adresse, il n’est pas possible de payer par contre-remboursement.

Le délai de livraison des articles disponibles est en moyenne de dix (10) jours ouvrés et au maximum de vingt (20) jours ouvrés pour toutes les commandes enregistrées jusqu’à 20 heures (samedi, dimanche et jours fériés exclus, pas de facturation). Au cas où le délai de vingt (20) jours ne peut être tenu, le consommateur en sera averti et il pourra soit convenir d’un nouveau délai avec MADELEINE, soit annuler la commande de l’article non livré et obtenir un remboursement sans frais de toutes sommes déjà payées afférentes à l’article non-livré.

Si vous nous avez communiqué votre adresse email, vous serez informé par email de l’expédition de votre colis. Les services bpost vous informeront par email de l’avancée de votre livraison et vous inviteront à suivre votre colis sur le tracking bpost et à compléter vos préférences de livraisons (« en cas d’absence, déposez chez mon voisin », etc). Pour un envoi vers un point poste ou un point Cubee, vous ne recevrez pas d’email annonçant l’envoi. Si vous n’êtes pas présent au moment de la livraison, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres vous indiquant dans quel bureau bpost vous pourrez récupérer votre colis. Vous disposerez alors d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retirer votre colis à votre bureau bpost.

 Le plaisir d’offrir 

Donnez-nous tout simplement l’adresse de la personne à qui vous destinez le colis, en précisant qu’il s’agit d’un cadeau, ainsi que votre numéro de cliente. La facture arrivera chez vous et le cadeau à son destinataire sans mention du(des) prix.

Participation aux frais d‘expédition

La participation aux frais d‘expédition s’élève à 4,95 €, quel que soit le montant de chaque commande (hormis lors de nos opérations commerciales vous offrant les frais de port). Si vous réglez à la livraison, ajoutez au montant de votre commande (prix des articles et frais d‘expédition) les frais de contre-remboursement (5 €, livraison par BPACK®).

Suivi de commande

MADELEINE attache la plus grande importance à la rapidité de livraison. Néanmoins, si un article de votre choix n’est pas disponible, vous serez informée dans les meilleurs délais (par email ou par courrier) et vous le recevez dès réapprovisionnement, sans aucun frais supplémentaire.

Vous pouvez également contacter notre service Clientèle (voir ci-dessous).

Satisfaite ou remboursée !

Si un modèle ne vous convient pas, il vous suffit de nous le retourner (les lots et tailleurs au complet), à l’état neuf sous 15 jours calendrier après réception de votre colis selon les modalités précisées ci-après (« Droit de rétractation). Les frais de retour sont à votre charge. Si vous nous retournez en une fois tous les articles que vous avez commandés sur une même commande, MADELEINE vous rembourse la totalité des sommes versées (y compris les frais d’expédition de 4,95 € hors frais de contre-remboursement). En cas d’échange, aucun frais supplémentaire ne vous sera demandé, s’il s’agit du même article mais de taille ou de coloris

différent. Si l’échange ou le remboursement fait suite à une erreur de notre part, MADELEINE vous remboursera les frais de retour sur simple demande (tarif normal de la Poste). Si vous profitez de votre retour pour commander un modèle ou un article différent, merci d’ajouter la participation aux frais d’expédition en vigueur (4,95 €). Si le montant à payer dépasse celui de l’article retourné, joignez le paiement correspondant à la différence.

Droit de rétractation

Vous disposez d’un délai de 15 jours calendrier pour vous rétracter sans obligation d’indiquer un motif, mais nous serions ravis si vous nous communiquiez les raisons du retour de votre article. Votre droit de rétractation est garanti sans exception. Ce délai de rétractation se calcule à compter du jour où vous ou toute tierce personne désignée par vos soins, qui ne soit pas le transporteur,

·  avez pris possession de l’ensemble des articles (dans le cas d’un ou de plusieurs articles groupés en une seule commande et une seule livraison),

·  avez pris possession du dernier article (dans le cas de plusieurs articles groupés en une seule commande et livrés en plusieurs fois).

Si les différentes possibilités devaient se présenter, le délai de rétractation commencera seulement à courir lorsque vous ou toute tierce personne désignée par vos soins, qui ne soit pas le transporteur, aurez pris possession du dernier article ou de la dernière livraison partielle. Pour faire valoir votre droit de rétractation, vous devez notifier clairement (par courrier postal, par téléphone ou par fax) votre décision de résilier le contrat 

à :

MADELEINE Gentsesteenweg 64  1730 ASSEMOLLEM

Téléphone : 02 454 05 13 ; Fax : 02 582 74 21 ; E-mail : [email protected]

Pour ce faire, vous pouvez utiliser soit le formulaire de retour joint à votre commande (sans obligation), soit le modèle légal de rétractation (téléchargeable ci-après), soit encore une autre déclaration dénuée d’ambiguïté. Le délai de rétractation est respecté si la notification est envoyée avant l’expiration du délai de rétractation.

Conséquences de la rétractation : si vous résiliez votre contrat, nous nous engageons à vous restituer sans délai, au plus tard dans les 15 jours à compter de la réception de la notification de rétractation, tous les montants que nous avons perçus, frais de livraison inclus si le contrat est résilié en totalité. Le montant vous sera remboursé par virement au n° de votre compte de la carte bancaire avec laquelle vous avez réglé votre commande, sous réserve que nous en ayons expressément convenu autrement avec vous.

En aucun cas ce remboursement ne donnera lieu à une quelconque compensation. Nous sommes en droit de refuser le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les articles retournés ou jusqu’à ce que vous nous ayez fourni la preuve que vous avez retourné les articles, le délai retenu étant le délai le plus court. Vous vous devez de nous retourner les articles sans délai et impérativement dans un délai maximal de 15 jours calendrier à compter du jour où vous nous avez fait part de votre rétractation, à l’adresse indiquée ci-dessus. Le respect du délai est garanti dans la mesure où les articles nous sont retournés avant l’expiration du délai de 15 jours. Vous ne devrez répondre d’une éventuelle perte de valeur que si celle-ci résulte d’une manipulation du produit autre que les manipulations nécessaires visant à en contrôler la qualité, les propriétés et les fonctionnalités.

Si vous profitez de votre retour pour commander un modèle ou un article différent, merci d‘ajouter la participation aux frais d‘expédition en vigueur (4,95 €). Si le montant à payer dépasse celui de l‘article retourné, joignez le paiement correspondant à la différence.

Garantie et règlement des litiges

Tous les articles de notre catalogue bénéficient de la garantie légale des défauts de conformité et vices cachés. Les défauts d‘utilisation ou d‘entretien sont exclus de toute garantie. Seule la loi belge est applicable aux relations nées du fait de la connexion au site internet  https://www.madeleine-fashion.be/et de l‘utilisation des services proposés par MADELEINE (l’achat via le site, l’achat par correspondance, etc.)

MADELEINE est membre de BeCommerce. A ce titre, MADELEINE s’engage à respecter le code de conduite du label de qualité BeCommerce pour les ventes en ligne (www.becommerce.be).

Si votre réclamation n’a pas pu trouver une solution avec MADELEINE, il vous est loisible d’adresser une demande de médiation auprès du Service de Médiation pour le Consommateur à l’adresse suivante : North Gate II, Bd du Roi Albert II 8 - 1000 Bruxelles ; tél. : 02 702 52 20 ; fax : 02 808 71 29 ; email : [email protected].

Si le litige concerne une vente en ligne, il vous est loisible d‘adresser une demande soit au Comité du Contentieux de BeCommerce à l‘adresse [email protected], soit à la plate-forme européenne pour le règlement extrajudiciaire des litiges en ligne avec le consommateur (plate- forme RLL) via le lien suivant : http://ec.europa.eu/odr.

Nous n’offrons que des produits d’origine fabriqués par nos fournisseurs ou acquis auprès de leurs grossistes. Toutefois, en cas de doute sur l’authenticité d’un produit, vous pouvez trouver plus d’informations sur le site du Centre Européen des Consommateurs (https://www.cecbelgique.be) et, le cas échéant, déposer une plainte (https://pointdecontact.belgique.be).

Service clientèle :

Les réclamations

Pour toute réclamation ou suivi de commande, notre Service clientèle se tient à votre disposition :

·  par mail : [email protected]

·  par téléphone : 02 454 05 13 - du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h à 18h. Tarif en fonction des opérateurs téléphoniques.

Le suivi de vos commandes

MADELEINE attache la plus grande importance à la rapidité de livraison de votre commande. Néanmoins, si un article sélectionné n’est pas disponible, vous en êtes informé dans les meilleurs délais et vous le recevrez dès réapprovisionnement, sans aucun frais supplémentaire. Pour le suivi de vos commandes, contactez nos conseillères au 02 454 05 13.

Le conseil personnalisé

Pour toute autre question, ou conseil personnalisé, n’hésitez pas à contacter votre conseillère MADELEINE, elle est à votre écoute pour répondre à toutes vos questions. Elle enregistre votre commande, vous renseigne quant à la disponibilité de vos articles, suit au jour le jour l’évolution de

vos articles en attente et vous informe des offres promotionnelles en cours. Elle est à votre disposition du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h à 18h au 070 22 30 56* (* Le tarif est fonction des opérateurs téléphoniques). La qualité de l’accueil téléphonique est une priorité pour MADELEINE. Votre appel est susceptible d’être enregistré pour nous aider à mieux vous servir.

Protection de l’environnement

MADELEINE se soucie de l’environnement. Les supports de communication diffusés par MADELEINE sont presque exclusivement composés de papiers respectueux de l’environnement, et certifiés PEFC (« Programme for the Endorsement of Forest Certification Schemes ») afin de soutenir une gestion durable des forêts.